Résponsabilité du banquier

Université Mly Ismaïl
Faculté des sciences
Juridiques, Economiques
Et Sociales
Meknés

Départements :
Sciences juridiques
Option : droit privé

Résponsabilité du banquier

OPTION : Droit Privé

Encadré par :
Le Professeur : LOGDALI BOUHJEL AMINA


Préparé par :

F.F. Fatima Zohra M. Majdouline F. Nadir


Année universitaire : 2003-2004

Billiographie

 - Ouvrage génaux :
-Mohamed larbi Benothmane : le profession Bancaire au Maroc.editions «la porte» Robot 1985 .
-Mimoun charqui : Droit Bancaire Marocain .collection banque et entreprise , Solé 2000
-Thierry bonneau : Droit Bancaire. Edition montchrestien . paris 2001.
-Didier R martin : Droit commercial et bancaire marocain. Editions ALMADARISS. 2001
 Ouvrage spéciaux :
-Andre Buthurieux : « Responsabilité du banquier, Edition litec , paris 1999 .
-olivier jerez : « le secret Bancaire au Maroc».paris septembre 2000 .
-hklid lyazidi : la responsabilité du banquier au Maroc. Rabat 1985.
-jack vezion : la responsabilité du banquier en droit privé français éditions litec poulouse 1983 .
francois boccard : les obligations d’information et de conseil du Banquier-Presse universitaire d’Aix-Marseille 2002 .
 ARTICLE :
-Mohammed Drissi Alami : Droit et pratique Bancaires : Rapport de synthèse. Revue Marocaine de Droit et d’économie du développement. N°16.1988.
-Jean luc dumont : Apprécier la responsabilité du Banquier. Banque n°548, moi 1994

Table des Matières

INTRODUCTION


Titre I : La responsabilité civile du banquier.

Chapitre I : La responsabilité délictuelle ou extra-contractuelle du banquier. 26
Section 1 : la responsabilité du fait personnel : le banquier fautif. 27
Paragraphe1 : la responsabilité délictuelle. 27
Paragraphe 2 : la responsabilité quasi-délictuelle. 30
Section 2 : la responsabilité du fait d’autrui. 32
Paragraphe 1 : Principe légal. 33
Paragraphe 2 : Les conditions d’application de la responsabilité des commettants du faits de leurs préposés. 35
Section III: responsabilité du fait de la chose : le banquier gardien. 41
Paragraphe 1 : Principe légal. 42
Paragraphe 2 : Les conditions de mise en cause de la responsabilité du fait des choses. 45
Chapitre II : La responsabilité contractuelle du banquier. 52
Section I : le contrat de mandat. 53
Paragraphe 1 : Principe légal : devoir de diligence. 54
Paragraphe 2 : La portée du devoir de diligence. 56
Section 2 : Le contrat de crédit : 59
Paragraphe 1 : l’octroi abusif de crédit. 61
Paragraphe 2 : La rupture abusive de crédit. 64



Titre II : la responsabilité pénale et disciplinaire du banquier.

Chapitre I : la Responsabilité pénale .

Section I :les infractions générales 73
SOUS SECTION 1 :les incriminations de droit commun. 74
Paragraphe 1-la violation du secret professionnel. 74
Paragraphe 2 : La complicité dans la banqueroute simple : 80
Paragraphe 3 : le faux en écritures privées de commerce et de banque. 87
SOUS SECTION 2 :les incriminations prévus par certains textes spéciaux. 89
Paragraphe 1 :le délit d’usure 90
Paragraphe 2 :les délits relatifs à la réglementation 93
Section 2 : les infractions particulières. 95
SOUS SECTION 1 :Les délits prévus par la loi bancaire 95
Paragraphe 1 :l’interdiction d’exercer la profession bancaire. 96
Paragraphe 2 :l’exercice illégal de la profession. 97
SOUS SECTION 2 :-les infractions relatives aux règles de contrôle. 100
Paragraphe 1 :l’omission de fournir certaines informations. 101
Paragraphe 2 : Transmission de renseignements inexacts. 102
Chapitre II : la responsabilité disciplinaire du banquier. 106
Section 1 : l'organe disciplinaire. 106
Paragraphe 1 : Composition de la commission disciplinaire. 106
Paragraphe 2 : les attributions de la commission discipline 107
Section 2 : les différents types de sanctions prévues par la loi bancaire. 107
Paragraphe 1 : une pluralité de sections disciplinaires 111
Paragraphe 2 : les diverses sanctions pénales prévues par la loi bancaire 117


Conclusion

Responsabilité du banquier

• Responsabilité du banquier
• Résponsabilité du banquier – système , droit bancaire
• La responsabilité civile du banquier : La responsabilité du banquier
• La responsabilité délictuelle ou extra-contractuelle du banquier : le banquier fautif

banques au maroc , banquier , composition de la commission disciplinaire , contrat de mandat , la responsabilité du banquier: chapitre i , la responsabilité du banquier: chapitre ii , la responsabilité pénale , la rupture abusive de crédit , les conditions d’application de la responsabilité des commettants , les diverses sanctions pénales , l’octroi abusif de crédit , principe légal , résponsabilité du banquier , résponsabilité du banquier: introduction , système banquier , une pluralité de sections disciplinaires